×
×
Envelope
Facebook-f
Instagram
Envelope
Facebook-f
Instagram
Accueil
Toutes nos activités
L’institution
Le Syndicat et ses missions
Les élus du Comité Syndical
Portail de publication des actes administratifs
Restauration collective
Menus et allergènes
Portage de Repas à Domicile
Appuis techniques
Aide à l’investissement
Les sports & loisirs
Séjour Sensations Ski
Séjours Montagne Automne-Hiver
Séjour Sensations Nature
Journée portes ouvertes
Les animations
Visite pédagogique millas 2
Animations producteurs
Animation dépenses énergétiques
Animation fruits légumes
Formations
Groupes & Scolaires
Journée seniors au lac de la raho
Activités multi ludic
Séjours montagne
Accueil
Toutes nos activités
L’institution
Le Syndicat et ses missions
Les élus du Comité Syndical
Portail de publication des actes administratifs
Restauration collective
Menus et allergènes
Portage de Repas à Domicile
Appuis techniques
Aide à l’investissement
Les sports & loisirs
Séjour Sensations Ski
Séjours Montagne Automne-Hiver
Séjour Sensations Nature
Journée portes ouvertes
Les animations
Visite pédagogique millas 2
Animations producteurs
Animation dépenses énergétiques
Animation fruits légumes
Formations
Groupes & Scolaires
Journée seniors au lac de la raho
Activités multi ludic
Séjours montagne
Bâtiment C. Bourquin 2, Allée Hector CAPDELLAYRE 66300 THUIR
04 68 86 68 10
Écrivez-nous
Portail de publicationdes délibérations et autres actes administratifs
Accueil
/
L'Institution
/
Portail de publication des délibérations et autres actes administratifs
Espace ressources
SÉANCE DU 17 OCTOBRE 2025
NUMÉROS ET TITRES DES DÉLIBÉRATIONS
17/10/25-01 : Retrait suite à la dissolution du S.I.S. de Céret au 31 août 2025
17/10/25-02 : Admission de communes au 1er novembre 2025
17/10/25-03 : Actualisation des statuts de l'U.D.S.I.S. : mise à jour des membres
Statuts de l'U.D.S.I.S.
17/10/25-04 : Contrat d’exploitation pour les équipements techniques des cuisines de l’U.D.S.I.S. (avenants de prolongation d’une durée de 6 mois)
17/10/25-05 : Actualisation du tableau des emplois au 1er novembre 2025
17/10/25-06 : Adhésion à la convention de participation SANTE souscrite par le Centre de Gestion des Pyrénées Orientales et instauration d’une participation financière aux contrats et règlements souscrits dans le cadre de ce dispositif
17/10/25-07 : Passage de la distribution des titres-restaurant papier à une carte rechargeable
17/10/25-08 : Décision modificative n°2 de l’exercice 2025
17/10/25-09 : Modification de la durée d’amortissement des autres bâtiments publics dans les immobilisations corporelles
SÉANCE DU 15 JUILLET 2025
15/07/25-01 : Actualisation du tableau des emplois-Suppression de postes pour raison économique – Conséquences statutaires
15/07/25-02 : Autorisation de signature d’une convention avec AGORASTORE et autorisation de mise en vente aux enchères de biens immobiliers et mobiliers Contrat Agorastore
15/07/25-03 : Cession de bâtiments modulaires et d'un container via la plateforme de vente aux enchères Agorastore
Contrat Agorastore
SÉANCE DU 02 JUILLET 2025
02/07/25-01 : Autorisation donnée au Président de l’U.D.S.I.S. signer des conventions avec des agences de travail intérimaires et ou associations intermédiaires et lancer un marché
02/07/25-02 : Décision modificative n° 1 de l’exercice 2025
02/07/25-03 : Modification des tarifs : intégration du tarif unique du Département
02/07/25-04 : Actualisation des durées d’amortissement et intégration de l’amortissement des panneaux photovoltaïques
02/07/25-05 : Autorisation de signature d’une convention d’autorisation d’occupation temporaire du centre équestre de Saint-Cyprien avec l’U.C.P.A
Convention A.O.T. équestre
Charte engagement U.C.P.A. U.D.S.I.S.
SÉANCE DU 03 AVRIL 2025
NUMÉROS ET TITRES DES DÉLIBÉRATIONS
03/04/25-01 : Approbation du Compte De Gestion 2024
03/04/25-02 : Approbation du Compte Administratif 2024
Annexe à la délibération 03/04/25-02 : maquette CA 2024
03/04/25-03 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières
03/04/25-04 : Affectation du résultat d'exploitation 2024
03/04/25-05 : Actualisation d'une Autorisation de Programme et Crédits de Paiement - Opération cuisine centrale Millas 2
03/04/25-06 : Approbation du Budget Primitif 2025
Annexe à la délibération 03/04/25-06 : maquette BP 2025
03/04/25-07 : Contribution financière des membres du syndicat 2025
03/04/25-08 : Fixation du prix de vente des repas au 1er septembre 2025
03/04/25-09 : Actualisation des statuts de l'U.D.S.I.S.
Annexe à la délibération 03/04/25-09 : Statuts U.D.S.I.S.
TITRE SUPPLÉMENTAIRE
17/10/25-01 : Lien supplémentaire
SÉANCE DU 17 MARS 2025
NUMÉROS ET TITRES DES DÉLIBÉRATIONS
17/03/25-01 : Débat d'Orientation Budgétaire 2025
ROB 2025
17/03/25-02 : Cession de bâtiments modulaires
TITRE SUPPLÉMENTAIRE
Lien supplémentaire
SÉANCE DU 12 DÉCEMBRE 2024
NUMÉROS ET TITRES DES DÉLIBÉRATIONS
31/10/24-01 : Actualisation du tableau des emplois au 1er janvier 2025
31/10/24-02 : Modification de la délibération 06/03/20-06 du 06 mars 2020 portant mise en place de la participation financière à la protection sociale des agents
31/10/24-03 : Accueil de jeunes dans le cadre d'un Service Combiné avec la ligue de l'Enseignement.
31/10/24-04 : Actualisation des tarifs de l'IDEA au 1er janvier 2025 suite à l'intégration de nouveaux sites.
31/10/24-05 : Fixation du prix de la prestation de service "portage de repas à domicile" au 1er janvier 2025
31/10/24-06 : Projet de règlement et Formulaire d'aide à l'investissement
31/10/24-07 : Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement jusqu'à adoption du budget primitif
31/10/24-06 : Modification n°1 du règlement d'attribution des subventions aux adhérents de l'UDSIS pour l'acquisition de matériel de restauration
SÉANCE DU 31 OCTOBRE 2024
NUMÉROS ET TITRES DES DÉLIBÉRATIONS
31/10/24-01 : Admission de la commune de Saillagouse à l’UDSIS au 1er novembre 2024
31/10/24-02 : Actualisation des Statuts de l’UDSIS
Statuts de l'UDSIS
31/10/24-03 : Rapport annuel de la SPL Pyrénées-Orientales Aménagement
Rapport annuel de la SPL Pyrénées-Orientales Aménagement
31/10/24-04 : Décision modificative n°1 de l’exercice 2024
31/10/24-05 : Clôture de l’autorisation de programme et crédits de paiement – AP 2021- 02 / Opération budgétaire n°12 : Centre de sports de mer de Saint-Cyprien
SÉANCE DU 28 JUIN 2024
NUMÉROS ET TITRES DES DÉLIBÉRATIONS
28/06/24-01 : Retrait de l’U.D.S.I.S. du SIS d’Argeles au 31 août 2024
28/06/24-02 : Admission de communes à l’U.D.S.I.S. au 1er septembre 2024
28/06/24-03 : Actualisation des Statuts de l’U.D.S.I.S.
28/06/24-04 : Actualisation du tableau des emplois au 1er juillet 2024
28/06/24-05 : Appel d’Offres ouvert concernant le marché alimentaire pour les besoins de l’U.D.S.I.S. : Attribution des marchés
28/06/24-06 : Fixation du prix de vente des repas au 1er septembre 2024 : actualisation du tarif unique supporté par le Département
28/06/24-07 : Conditions et modalités de règlement des frais de déplacement du personnel au 1er juillet 2024
28/06/24-08 : Délégué à la protection des données mutualisé – Convention avec le centre de gestion
SÉANCE DU 02 AVRIL 2024
NUMÉROS ET TITRES DES DÉLIBÉRATIONS
COMPTE ADMINISTRATIF 2023
02/04/24-01 : Compte de Gestion 2023
02/04/24-02 : Compte Administratif 2023
02/04/24-03 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières
02/04/24-04 : Affectation du résultat d'exploitation 2023
02/04/24-05 : Réactualisation de l’APCP (Autorisation de Programmes et Crédits de Paiement) des opérations construction de la cuisine centrale de Millas II
02/04/24-06 : Budget primitif 2024
02/04/24-07 : Contribution 2024 des membres du syndicat
02/04/24-08 : Prix de vente des repas au 1er septembre 2024
02/04/24-09 : Vente de l’Unité de Production Culinaire d’Elne
SÉANCE DU 26 MARS 2024
NUMÉROS ET TITRES DES DÉLIBÉRATIONS
26/03/24-01 : Débat d'Orientation Budgétaire 2024
26/03/24-02 : Actualisation du tableau des emplois au 1er avril 2024
SÉANCE DU 15 DÉCEMBRE 2023
NUMÉROS ET TITRES DES DÉLIBÉRATIONS
15/12/23-01 : Modification de la désignation des représentants du Département au Comité Syndical
15/12/23-02 : Actualisation du tableau des emplois au 1er janvier 2024
15/12/23-03 : Actualisation du Règlement Intérieur
15/12/23-04 : Modification de la délibération du RIFSEEP n°11/07/17-01
15/12/23-05 : Décision modificative n°1 2023
15/12/23-06 : Mise en place de la nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2024
15/12/23-07 : Adoption du Règlement budgétaire et financier
15/12/23-08 : Actualisation des règles d’amortissement
15/12/23-09 : Cession de parcelles à l’euro symbolique à la commune de Corsavy
15/12/23-10 : Admission en non-valeur de titres irrécouvrables
15/12/23-11 : Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif
15/12/23-12 : Rénovation de la grande carrière du centre équestre : plan de financement
15/12/23-13 : Modification de la délibération n° 05/01/23 – 03 concernant l’appel d’Offres ouvert relatif à la réhabilitation du centre de sports de mer de Saint-Cyprien : Rupture pour motif d’intérêt général
15/12/23-14 : Appel d’Offres Ouvert concernant les travaux de construction d'une cuisine centrale et d'un garage pour l'UDSIS sur la Commune de Millas (66170) : Attribution des marchés infructueux
15/12/23-15 : Proposition de désaffectation, de déclassement et de vente de « gré à gré » de l’unité de production culinaire d’Elne
SÉANCE DU 27 JUIN 2023
NUMÉROS ET TITRES DES DÉLIBÉRATIONS
27/06/23 – 01 : Convention de mise à disposition de locaux entre la commune de Thuir et l’U.D.S.I.S.
27/06/23 – 02 : Marché alimentaire : attribution du marché fruits, légumes et sachets pique-nique
27/06/23 – 03 : Rapport annuel de la SPL Pyrénées-Orientales Aménagement
27/06/23 – 04 : Création d’un emploi de non permanent dans le cadre d’un contrat de projet
27/06/23– 05 : Prix de vente des repas au 1er septembre 2023
27/06/23 – 06 : Actualisation de la contribution financière 2023 des membres
SÉANCE DU 25 AVRIL 2023
NUMÉROS ET TITRES DES DÉLIBÉRATIONS
25/04/23 – 01 : Retrait du syndicat de la commune de Toulouges
25/04/23 – 02 : Convention d’adhésion à la médiation préalable obligatoire CDG66
25/04/23 – 03 : Actualisation du tableau des emplois au 1er mai 2023
25/04/23 – 04 : Actualisation du règlement intérieur au 1er mai 2023
25/04/23 – 05 : Mise en place des conseillers et assistants de prévention
25/04/23 – 06 : Règlement intérieur du Comité Social Territorial
25/04/23 – 07 : Prise en charge des frais de déplacements
25/04/23 – 08 : Fixation du prix de vente des repas au 1er mai 2023
